Bienvenue dans l’Atelier Verre’sion Colorée de Madame Valérie MORIT vitrailliste. Dès lors que vous consultez le contenu du site web « https://www.verresion-coloree.fr » vous vous engagez à respecter et à accepter les conditions d’utilisation des mentions légales décrites ci-dessous. De plus, Madame Valérie MORIT peut légitimement, sans préavis, effectuer des modifications ou des mises à jour sur son site web.
Propriétaire et éditeur du site.
Ce site est publié par Madame Valérie MORIT. Le siège social est établi au 4 impasse de Bel Air, 85800 Givrand, identifiant SIRET 38833310600028.
Directrice de la publication et gestionnaire du site : Valérie MORIT.
Email : atelier.verresion.coloree[arobase]gmail.com ou Téléphone : + 33 06 68 92 05 61
Hébergement
OVH : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
Intégration et personnalisation du site
Via un CMS (Content Management System) WordPress par Sophie RICHARD alias « Ma Graphiste Bien-Aimée », webdesigner, intégratrice web, infographiste, illustratrice, indépendante.
Utilisation des données personnelles collectées.
Formulaire de contact
Les données personnelles et les informations que vous saisissez via le formulaire de contact sur le site web « www.verresion-coloree.fr », sont enregistrées par Madame Valérie MORIT, conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, ainsi que la Loi RGPD n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles.
La durée des informations ainsi collectées est légalement de cinq ans, elles ne sont ni analysées, ni communiquées à autrui, ni revendues à des organismes privés, Madame Valérie MORIT s’y engage.
Les données personnelles et les informations ne servent qu’à répondre à des demandes spécifiques comme des devis, des prises de rendez-vous, des informations d’offres promotionnelles, les programmations de stages et ses actualités.
Conformément à la Loi, vous pouvez demander à supprimer vos données personnelles. Les conditions prévues par l’article 31 de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous permetent d’effectuer des modifications et des suppressions concernant les données collectées sur ce site web, vous devez vous adresser par courriel au gestionnaire du site : Madame Valérie MORIT.
E-mail : atelier.verresion.coloree[arobase]gmail.com
Gestions des Cookies
Le site « verresion-coloree.fr » utilise des cookies à des fins d’analyse de fréquentation, de suggestions personnalisées basées sur les derniers produits consultés, d’amélioration de la navigation selon le navigateur et le matériel informatique utilisé.
Contenu embarqué depuis un autre site
Afin d’illustrer l’actualité de Madame Valérie MORIT, le site web « verresion-coloree.fr » exploite des hyperliens, des images, des articles de presse provenant d’autres sites web ou médias (YouTube), pouvant collecter vos données personnelles (cookies). Madame Valérie MORIT, ne serait être tenue responsable de leurs utilisations par d’autres administrateurs de sites web.
Commentaires et avis
Le site « verresion-coloree.fr » ne possède pas d’accès privé pour laisser des commentaires ou d’avis. Cependant si vous souhaitez donner votre témoignage, vous pouvez vous adressez directement à Madame Valérie MORIT. Après vérification du contenu et une sélection parmi d’autres clients, l’administratrice du site web, Madame Valérie MORIT est seule décisionnaire pour autoriser la publication de votre témoignage dans la rubrique concernée.
Responsabilité
Madame Valérie MORIT, artisane, ne peut pas être tenue responsable dans les cas suivants :
– La transmission défectueuse des informations dues aux aléas des différents réseaux composant Internet.
– Les incompatibilités dues au navigateur Internet utilisé par les utilisateurs pour consulter ce site.
– Les erreurs qui se seraient éventuellement glissées dans les documents et les contenus accessibles depuis ce site.
Tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Madame Valérie MORIT aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués par l’accès de quiconque au site et/ou de l’impossibilité d’y accéder, et/ou de toute utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
Toute réclamation ou poursuite concernant ce site ou son utilisation sont soumis au droit français. Le Tribunal d’Instance de La Roche-sur-Yon (Vendée) est seul compétent.
Informations supplémentaires.
Propriété intellectuelle
Conformément à la Loi du Code de la Propriété Intellectuelle, tout le « contenu » du site web « verresion-coloree.fr », c’est à dire l’ensemble des textes, des photos, des images graphiques, des logos, des codes source, appartiennent à Madame Valérie MORIT.
Selon la loi l’intégralité le « contenu » de ce site web se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la Loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle). Les droits de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à Madame Valérie MORIT.
De ce fait, copier du « contenu » de ce site et/ou utiliser l’URL « https://www.verresion-coloree.fr », sans l’accord préalable de Madame Valérie MORIT, est un délit sous peine de poursuite pénale, en référence au Code de la Propriété Intellectuelle (articles L. 335-1 à 335-9 pour les droits d’auteur, L. 521-9 à 521-3 pour les dessins et modèles, L. 615-12 à L-615-16 pour les brevets et L. 716-9 à L. 716-13 pour les marques), et de sanctions, pouvant notamment s’élever à 3 ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende (750 000 euros pour une personne morale).
De plus, dans le cadre d’un échange commercial non lucratif, Madame Valérie MORIT se réserve le droit de pointer vers des sites web partenaires. Pourtant, elle ne peut être tenue responsable des contenus embarqués, des liens qu’ils contiennent, des changements et/ou des mises à jour qui leurs sont propres sur les sites web de ses partenaires.